Tu rêves de créer la prochaine invention révolutionnaire ? La complexité du dépôt de brevet t’intimide-t-elle ? Tu as de la chance ! Ce guide du débutant t’aidera à débloquer les pièces du puzzle pour breveter ta propre invention. Apprends à protéger tes droits en tant qu’inventeur et augmente tes chances de réussite.
Recherche sur les exigences en matière de brevets
Avant de déposer une demande de brevet, il est important de se renseigner sur les exigences et réglementations spécifiques applicables à l’invention. Chaque pays possède sa propre législation en matière de brevets et celle-ci peut varier considérablement. Il est impératif de se familiariser avec les lois et réglementations en vigueur dans son pays, ainsi que dans les autres pays où l’on souhaite déposer une demande de brevet. Dans un tel scénario, un service tel qu’InventHelp peut être d’une grande aide pour naviguer dans le monde complexe des exigences en matière de brevets, guider les inventeurs tout au long de la procédure de brevet et leur fournir le soutien nécessaire pour augmenter leurs chances de succès.
Outre la recherche des lois applicables, la recherche des conditions requises pour une invention comporte quelques étapes clés :
- Identifier les brevets existants liés ou similaires à l’invention : Utiliser des recherches en ligne, des bases de données et des bibliothèques pour effectuer des recherches approfondies sur tous les brevets existants susceptibles d’entrer en conflit avec le sien.
- Connaître et comprendre les termes : Faire des recherches sur les termes couramment utilisés en matière de brevets, tels que l’art antérieur, le premier à inventer, la contrefaçon, etc.
- Identifier les objets brevetables : Vérification du logiciel, du matériel ou des procédés de l’invention par rapport aux directives préétablies de l’USPTO sur ce qui peut être considéré comme un objet brevetable.
- Rédiger des revendications pour une invention qui établissent ses aspects nouveaux : Examiner attentivement tous les éléments clés qui composent l’invention avant de formuler des revendications générales qui démontrent en quoi chaque élément est unique par rapport aux solutions existantes.
- S’informer sur le caractère distinctif national : Comprendre comment l’enregistrement dans plusieurs pays nécessite de démontrer la nouveauté dans chaque application selon les normes de chaque pays.
Dépôt d’une demande de brevet
Si ton invention répond à toutes les exigences, tu peux commencer à déposer une demande. Ces demandes comportent plusieurs parties et le processus exact de soumission peut varier en fonction du type d’invention recherché.
Les éléments les plus fondamentaux d’une demande de brevet comprennent des dessins, ou des photos, de l’invention afin que sa description et sa fonctionnalité soient claires, ainsi qu’une description et une explication détaillées de son fonctionnement. Les demandes exigent également le paiement d’une taxe initiale ainsi qu’une liste détaillée de toutes les inventions antérieures liées à la sienne. C’est ce que l’on appelle “l’état de la technique”, qui doit être inclus pour que l’examinateur puisse déterminer si l’invention est réellement nouvelle et si elle peut faire l’objet d’un brevet.
Outre ces éléments de base, il convient d’inclure toute information susceptible de démontrer que l’invention répond aux autres critères. Il s’agit notamment de la preuve que ton invention est utile, non évidente et non évidente ou facilement reproductible par quelqu’un ayant des connaissances dans le domaine. Toute preuve serait utile à cet égard, par exemple des avis d’utilisateurs ou des comparaisons avec des solutions existantes sur le marché, s’il en existe. Si aucune autre solution n’est encore disponible sur le marché, il peut être utile de consulter l’avis d’un expert à ce sujet, qui peut être obtenu auprès d’une agence d’octroi de licences ou d’une association commerciale liée au secteur d’activité dans lequel le produit s’inscrit.
Il faut généralement environ deux ans pour que la demande soit approuvée ; ce délai peut toutefois varier en fonction de facteurs tels que des retards dus à des demandes de recherches supplémentaires de la part des examinateurs. Il est essentiel de faire preuve de patience pendant cette période, mais une fois que tout sera en place, tu recevras enfin l’approbation de ton invention originale !
Protéger son invention
La protection par brevet d’une invention constitue un bouclier juridique contre les utilisations non autorisées, mais quelques conditions doivent être remplies pour que l’invention puisse être brevetée avec succès.
Tout d’abord, l’invention doit remplir certaines conditions prévues par la loi. Pour être brevetée, une invention doit répondre aux critères de “nouveauté”, d'”utilité” et de “non-évidence”. Il est nécessaire d’effectuer une recherche approfondie sur l’état de la technique, tant au niveau national qu’international, pour s’assurer que l’idée n’a pas déjà été revendiquée dans le cadre d’un brevet existant ou commercialisée par quelqu’un d’autre, afin d’éviter de reproduire inutilement des produits célèbres. En cas de recoupement avec des idées ou des produits existants, il est préférable de demander l’avis d’un spécialiste sur la manière de poursuivre la mise en œuvre de sa propre idée.
Outre le respect des exigences susmentionnées, il convient également de déterminer quel type de protection par brevet est le plus approprié pour l’invention. En général, il en existe trois types :
Le type de protection demandé dépend essentiellement de la nature et de l’objet du dispositif ou du procédé inventé ; certains inventeurs peuvent avoir besoin des trois types de protection pour protéger pleinement leur innovation. Enfin, il est important de comprendre les risques potentiels associés au dépôt d’une demande de brevet trop tôt dans le processus de développement – cela peut conduire au rejet ou à l’invalidation de la revendication plus tard si des informations essentielles ne sont pas incluses dès le départ.
Une fois que l’on est certain d’avoir correctement analysé tous les aspects de l’invention et de s’être bien préparé à déposer une demande de brevet, il est possible à ce stade (selon le pays) de déposer des demandes provisoires – ces demandes décrivent en détail l’idée de l’inventeur mais ne donnent pas lieu à une délivrance officielle par l’office des brevets tant qu’une documentation plus complète sur l’invention n’a pas été présentée dans un délai d’un an. Après le dépôt d’une demande de protection par brevet, provisoire ou traditionnelle, une fois celle-ci accordée, le droit de la propriété intellectuelle détermine la manière dont les infractions sont traitées – ce qui implique généralement le paiement de redevances par ceux qui portent atteinte aux inventions protégées.
Conclusion
Nous venons de voir ce qu’est un brevet, les différents types de brevets qui peuvent être délivrés et les étapes à suivre pour breveter sa propre invention. En suivant ces conseils, tu seras sur la bonne voie pour protéger ta propriété intellectuelle contre la contrefaçon et t’assurer que tes idées novatrices sont mises sur le marché en toute confiance. Il ne fait aucun doute que le processus peut être long, mais en prenant des mesures cohérentes en vue d’obtenir un brevet pour son invention, on s’assure une protection juridique future pour soi-même et pour toute entreprise associée à l’invention.
